David Dubois


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: David DUBOIS
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le programme 310
5
JORFTEXT000050375374(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 202420/10/2024
De: David DUBOIS
à
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le programme 310
5
JORFTEXT000050055609(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 202428/07/2024
De: David DUBOIS
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le programme 310
5
JORFTEXT000049699383(source JORF)
délégation de signature
13 Juin 202413/06/2024
De: Dubois (David, Jean-Pierre, Charles)
adjudant-chef. 31 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000049429510(source JORF)
décoration
18 Avril 202418/04/2024
De: David DUBOIS
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le programme 310
7
JORFTEXT000049060747(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 202431/01/2024
De: David DUBOIS
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le programme 310
7
JORFTEXT000048132928(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 202301/10/2023
De: David DUBOIS
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le programme 310
9
JORFTEXT000047464902(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 202320/04/2023
De: David DUBOIS
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le programme 310
9
JORFTEXT000046357456(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 202204/10/2022
De: David DUBOIS
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le programme 310
9
JORFTEXT000045294484(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 202204/03/2022
De: David DUBOIS
assistants de gestion
dans le cadre de l'outil Chorus, tous actes comptables relatifs à la certification de service fait, dans les limites du ressort de la délégation interrégionale du secrétariat général Grand Ouest
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le programme 310
9
JORFTEXT000044359515(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 202124/11/2021
De: David DUBOIS
assistants de gestion
dans le cadre de l'outil Chorus, tous actes comptables relatifs à la certification de service fait, dans les limites du ressort de la délégation interrégionale du secrétariat général Grand Ouest
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le programme 310
9
JORFTEXT000043788713(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 202114/07/2021
De: DUBOIS (David)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat du ministère de la transition écologique
au titre de l'année 2020
1/5
TREK2007193A(source BODD)
promotion
12 Septembre 202012/09/2020
De: DUBOIS David
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER-CHEF DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
Liste utile
Groupe:
POLICE
INTC1917961A(source BOMI)
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: Dubois David
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Calvados
date_debut="2019-02-01"
INTJ1900586S(source BOMI)
promotion
20 Février 201920/02/2019
De: DUBOIS David
Pascal, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Arras
Objet:
Châteauroux
Calais
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: Dubois David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808576S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dubois David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808577S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Dubois (David, Henri)
major ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2017-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000036848479(source JORF)
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: DUBOIS David
major de police à l'échelon exceptionnel
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sécurité routière »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sécurité routière"
INTK1733260A(source BOMI)
attribution
15 Février 201815/02/2018
De: Dubois David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610839S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Dubois David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie départementale du Morbihan
Brigade territoriale autonome d'Auray
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Morbihan
INTJ1610838S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Dubois, David
Objet:
au grade de major
date_debut="2016-06-01"
INTJ1607866S(source BOMI)
promotion
15 Juillet 201615/07/2016
De: Dubois David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
COB Saint-Jean-de-Maurienne (73)
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dubois David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517098S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dubois David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Alienor
NIGEND : 244730NLS : 8097059
INTJ1517093S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dubois (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000029755108(source JORF)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Dubois David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415548S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Dubois, David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415411S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Dubois David
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308878S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Dubois, David
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2013-07-01"
INTJ1308692S(source BOMI)
promotion
16 Août 201316/08/2013
De: David DUBOIS
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027823080(source JORF)
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Dubois, David
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-10-01"
INTJ1233069S(source BOMI)
promotion
31 Décembre 201231/12/2012
De: Dubois David
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124364S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dubois David
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124364S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dubois David
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-08-01"
IOCJ1103171S(source BOMI)
promotion
15 Février 201215/02/2012
De: Dubois (David, Claude, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565(source JORF)
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Dubois (David, Claude, Stéphane)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000023269561(source JORF)
promotion
22 Décembre 201022/12/2010
De: Dubois (David, Claude, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000284383(source JORF)
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Dubois (David, Claude, Stéphane)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Dubois (David, Claude, Stéphane)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Dubois (David, Claude, Stéphane)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="1998-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000374751(source JORF)
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Dubois (David, Jean-Paul, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031(source JORF)
nomination
26 Mars 199826/03/1998
De: Dubois (David, Claude, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="1997-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000202658(source JORF)
nomination
18 Octobre 199718/10/1997
De: Dubois (David, C., S.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000372579(source JORF)
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Dubois (David, C., S.)
bases, méca
Objet:
à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1995
Modalités d'admission
La date d'admission à l'Ecole de l'air est fixée au
5 septembre 1995
avant 9 heures
Une lettre annonçant leur admission a été adressée à chacun des candidats
LISTECOMPLEMENTAIRE
Options choisies
corps des officiers des bases de l'air (bases)
Groupe:
École de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
JORFTEXT000000189876(source JORF)
admission
26 Août 199526/08/1995
De: Dubois (David, C., S.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1995
LISTE NORMALE
Candidats français
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000189681(source JORF)
admission
25 Août 199525/08/1995
De: Dubois (David, Claude, Stéphane)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1995
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000718984(source JORF)
admissibilité
27 Juin 199527/06/1995
De: Dubois (David, Claude, S.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste
par ordre alphabétique, des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1995)
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000353052(source JORF)
admissibilite
11 Juin 199511/06/1995
De: Dubois (David)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000164134(source JORF)
inscription
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dubois (David)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARTILLERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1992/06
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000346975(source JORF)
nomination
31 Juillet 199331/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.